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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL
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CIGARETTE DENTELLE ST. MICHEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CIGARETTE DENTELLE ST. MICHEL
ST MICHEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1434026
Date de dépôt :
05/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2017

Présentation de la marque CIGARETTE DENTELLE ST. MICHEL

Déposée le 5 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIGARETTE DENTELLE ST. MICHEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL domicilié(e) 2 boulevard de l'industrie,41700 CONTRES (dossier no 2352941) - 41700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 659 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2352941) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CIGARETTE DENTELLE ST. MICHEL est expirée depuis le 5 novembre 2017.

ST MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL , GALETTES CAMPAGNE ST MICHEL , A LA CLOCHE LORRAINE MADELEINES DE COMMERCY , 12 SOUBRETTE , LE PETIT BEURRE SAINT MICHEL , CALUMET , GALETTES CAMPAGNARDES ST MICHEL , GALETTES MEDITERRANEENNES ST MICHEL , LES SABLÉS CAMPAGNE ST MICHEL


ST MICHEL Société par actions simplifiée - 2 boulevard de l'industrie,41700 CONTRES (dossier no 2352941) - 41700 - France - SIREN 323659482


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2352941) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2100499 - Publication au BOPI 1997-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2007 n°2352941 - Publication au BOPI 2007-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 19 mars 2007 - Changement de dénomination n°453372 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°453370 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 10 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°245390 - Publication au BOPI 1997-11-10

Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°453370 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453371 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245389 - Publication au BOPI 1997-11-10

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Produits de biscuiterie.